| 1. | Jeune conducteur, auto, assurance malus, assurance voiture malus |
| | Il est essentiel de bien savoir comment vous couvre votre contrat d'assurance auto en cas de prêt de votre véhicule et notamment de savoir quelles seront les franchises applicables en cas de sinistre provoqué par un conducteur non désigné aux conditions particulières de votre contrat d'assurance auto…. |
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| 2. | Assurance auto moto, assurance habitation, mutuelle |
| | Quels sont les documents que je reçois après avoir souscrit ? le contrat d'assurance qui comprend les conditions générales et les conditions particulières une attestation d'assurance… |
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| 3. | Devis assurance moto, scooter, quad, assurance auto, voiture |
| | Comment suis-je couvert en cas de prêt de mon véhicule ?Il est essentiel de bien savoir comment vous couvre votre contrat en cas de prêt de votre véhicule et notamment de savoir quelles seront les franchises applicables en cas de sinistre provoqué par un conducteur non désigné aux conditions particulières de votre contrat d'assurance.. |
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| 4. | Assurance auto moto, assurance habitation, conditions générales |
| | Les conditions particulières personnalisent le risque…. Les conditions particulières sont les seuls documents à être signé par les parties…. |
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| 5. | Assurance auto moto, assurance habitation, conducteur principal ou conducteur désigné |
| | Le conducteur principal est nommé au contrat d'assurance auto sur les conditions particulières…. |
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| 6. | Assurance auto moto, assurance habitation, date d'effet |
| | La prise d'effet du contrat et des garanties peut être : soit immédiate : le contrat prend effet au moment même où il est conclu, soit différée : le contrat prend effet à la date et à l'heure convenue dans les conditions particulières ou dans la note de couverture, soit conditionnelle : le contrat inclut une clause de report d'effet subordonnant celui-ci à la réalisation de conditions préalables (paiement de la première prime, signature du contrat, etc.)…. |
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| 7. | Assurance auto moto, assurance habitation, echéance |
| | Les conditions particulières du contrat invoquent ces deux dates…. |
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| 8. | Assurance auto moto, assurance habitation, police |
| | Retenons trois règles : toute police comporte au minimum deux parties ; les conditions générales et les conditions particulières ;… |
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| 9. | Assurance auto moto, assurance habitation, souscripteur |
| | Personne physique ou morale qui, en apposant sa signature au contrat, accepte les conditions générales et particulières du contrat…. |
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| 10. | Assurance auto moto, assurance habitation, usage de véhicule |
| | Pour chaque conducteur principal ou habituel, en fonction de la déclaration faite lors de la souscription à une assurance auto et mentionnée aux conditions particulières, l'usage du véhicule assuré peut être :… |
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